Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 28/01/2009
  1. Examen de la proposition de résolution sur l'application des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (n° 1309) (M. Yves Bur, rapporteur) 2
  2. Informations relatives à la commission 12
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Examen du rapport de la mission d'information relative à la clarification des compétences des collectivités territoriales (M. Didier Quentin, rapporteur, et M. Jean-Jacques Urvoas, co-rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/02/2011
  1. Examen, au titre de l'article 88, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (n° 4329) (M. Jérôme Bignon, rapporteur)
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural (n° 4301) (MM. Jérôme Bignon et Germinal Peiro, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Examen d'un rapport d'information sur le schéma national des infrastructures de transport (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la Jeunesse et des solidarités actives, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : la mise en oeuvre du revenu de solidarité active 2
  2. Présences en réunion 12
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Partenariats de défense : France-Cameroun (n° 3194) ; France-Togo (n° 3196) ; France-République centrafricaine (n° 3197) M. Michel Terrot, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Suite de l'examen du Titre I « Logement-Urbanisme » (articles 1 à 15 quinquies) et des articles précédemment réservés du Titre III « Énergie-climat » (articles 34 à 34 bis) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 29/01/2008
  1. Examen d'un rapport d'information sur le dossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) 2
  2. Examen de la proposition de loi relative à l'extension du chèque emploi associatif n° 616 13
  3. Information relative à la commission 16
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/10/2008
  1. 2
  2. 2
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 01/02/2012
  1. Audition de M. Michel Gaudin, Préfet de police