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Compte rendu de réunion n° 158 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/06/2010
  1. Audition de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen, rapporteure de la Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/09/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté (n° 114) (M. Philippe Goujon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Santé Santé et systèmes de soins (M. Rémi Delatte, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Audition, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011, des représentants d'associations d'anciens
  2. combattants
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yvon Jacob, ambassadeur de l'industrie
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/06/2010
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/01/2008
  1. Table ronde de représentants de l'État :
  2. M. Dominique Lamiot, directeur général de la Comptabilité publique (DGCP), ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, M. Daniel Dubost, chef du service France Domaine, ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, M. Paul-Henri Watine, trésorier payeur général de la région Rhône-Alpes et du département du Rhône, M. Alain Espinasse, secrétaire général adjoint des affaires régionales (SGAR), préfecture de la région Rhône-Alpes et M. Bertrand Munch, directeur de l'Évaluation de la performance, des affaires financières et immobilières au ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur le projet de loi Grenelle 2 (n° 1965)
Compte rendu de réunion n° 174 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse) (suite)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan de la conférence de Cancun et la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement