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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 décembre 2015
Date de séance : 16/12/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 décembre 2015
Date de séance : 09/12/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
  3. 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
  4. 4. Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 juin 2016
Date de séance : 16/06/2016
  1. 1. Indisponibilité du corps humain–Lutte contre le recours à une mère porteuse
  2. 2. Assassinat d’une députée britannique
  3. 3. Homologation d’une année scolaire passée à l’étranger
  4. 4. Remboursement des taxes d’aéroport
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 octobre 2013
Date de séance : 18/10/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Protection de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 janvier 2014
Date de séance : 09/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 octobre 2013
Date de séance : 22/10/2013
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 15 octobre 2012
Date de séance : 15/10/2012
  1. 1. Débat sur la prise en compte des orientations budgétaires européennes par le projet de loi de finances
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 octobre 2015
Date de séance : 08/10/2015
  1. 1. Suppression des freins au développement des entreprises
  2. 2. Modifier les dispositions relatives à l’accueil et l’habitat des gens du voyage
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du dimanche 3 février 2013
Date de séance : 03/02/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance