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Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 3537) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 297 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/07/2016
  1. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 28 et 29 juin
Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 21/02/2017
  1. Évaluation des aides à l'accession à la propriété : examen du rapport
  2. Bilan de la législature
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/05/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Sir Peter Ricketts, Ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 62 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Prise d'acte de la démission d'un membre de l'OPECST et de la désignation de son remplaçant
  2. Nomination de deux membres de l'OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
  3. Examen du rapport d'évaluation, prévu par l'article L.1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de M. Jean-Yves Le Déaut, député, président, et M. Bruno Sido, sénateur, Premier Vice-président
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/10/2013
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014. 2
Compte rendu de réunion n° 122 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/02/2014
  1. I. Communication de M. Christophe Caresche sur les orientations européennes de politique économique pour 2014
  2. II. Communication de Mme Sandrine Doucet sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur la sécurité des patients
  3. III. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet sur le paquet législatif relatif aux nouvelles substances psychoactives (COM(2013) 618 final et COM(2013) 619 final)
  4. IV. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet sur Erasmus
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 04/04/2016
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire, et de Mme Fabienne Viton, cheffe du bureau du renseignement pénitentiaire