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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/03/2015
  1. — Audition du général Alain Coroir, délégué aux réserves de la gendarmerie nationale
Compte rendu de réunion n° 0002 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/07/2012
  1. I. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du Ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
  2. Nomination de rapporteurs d'information
  3. III. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/01/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 028 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen, au titre de l'article 88, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (n° 1589) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur) 2
  2. Suite de l'examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Yves, Caullet, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/07/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2120) (M. Carlos da Silva, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants des employeurs (MEDEF, UPA) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/07/2015
  1. Audition de M. Patrick Pouyanné, directeur général et président du comité exécutif de Total
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphane Pallez, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de La Française des jeux est envisagée, puis vote sur cette proposition de nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Didier, président du Centre d'observation économique et de recherche pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises (Coe-Rexecode), M. Jean-François Ouvrard, directeur des études, et Mme Amandine Brun-Schamme, économiste