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Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Table ronde sur les commerces de centre-ville, avec la participation de M. Gérard Atlan, président du Conseil du commerce de France (CdCF), M. Bernard Morvan, président de la Fédération nationale de l'habillement (FNH), M. Francis Palombi, président de la Confédération des commerçants de France (CDF), M. David Mangin, urbaniste, et M. David Lestoux, consultant du cabinet Cibles & stratégies
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/01/2014
  1. Audition de M. Manuel Baritaud, analyste senior « Électricité » de l'Agence internationale de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 15/05/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Audition de M. Jérôme Guedj, président du conseil général de l'Essonne, représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Jean-Pierre Hardy, directeur délégué de l'ADF
  3. Audition de représentants des services de conseils généraux : M. Jean-Luc Faucher, directeur du pôle personnes âgées-personnes handicapées au conseil général de la Haute-Vienne, et M. Bruno Chèze, directeur de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Nièvre
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Eledjam, président de la Croix-Rouge française, accompagné de M. Jean-Christophe Combe, directeur de l'engagement et de la vie associative.
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/07/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en nouvelle lecture, au projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, de modernisation de la justice du XXIe siècle (texte de la Commission n° 3904) (Mme Cécile Untermaier, suppléant M. Jean-Michel Clément et M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à prolonger le délai de validité des habilitations des clercs de notaires (texte de la Commission n° 3924) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Audition de M. Stéphane Créange, chef du bureau B2 de la Direction de la législation fiscale, et de M. Jean-Luc Barçon-Maurin, chef du Service juridique de la fiscalité (Direction générale des finances publiques).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Homé, secrétaire général de l'Association des petites villes de France (APVF)
Compte rendu de réunion n° 220 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli, pour observations sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France (no 2183)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/04/2016
  1. Audition de Mme Catherine de Salins, conseillère d'État, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2012
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150, 199) (M. François Brottes, rapporteur)