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Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde sur le thème du « fait maison », réunissant M. Bruno Geeraert, chef du bureau de l'artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises, M. Didier Chenet, président du syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (Synhorcat), M. Jean Terlon, vice-président de la branche restauration de l'union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH), Mme Brigitte Troël, déléguée générale du GéCo (Les industriels au service de la restauration), membre de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation de l'Union fédérale des consommateurs (UFC) Que Choisir
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Mission Médias, livre et industries culturelles (Action audiovisuelle extérieure) du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) MM. Jean-Jacques Guillet et François Rochebloine, co-rapporteurs pour avis
  2. Mission Ecologie, développement et aménagement durables du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) M. Jean-Marie Le Guen, rapporteur pour avis.
Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380) : dispositions relatives à la protection des femmes contre les violences et les atteintes à leur dignité (Mmes Édith Gueugneau et Monique Orphé, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2012
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/12/2012
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant création du contrat de génération (n° 492) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. )
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/07/2012
  1. Examen du rapport d'information fait au nom de la Délégation sur le projet de loi relatif au harcèlement sexuel (n° 82) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 09/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Sultan, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Jean Grellier, rapporteur pour avis sur les crédits de l'industrie du projet de loi de finances pour 2013, sur la situation de la sidérurgie française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mathieu président du réseau des Centres techniques industriels (CTI), M. Georges-Henri Florentin, directeur général de l'Institut de technologie forêt, cellulose, bois, ameublement (FCBA), M. Philippe Choderlos de Laclos, directeur général du Centre technique des industries mécaniques (CETIM), M. Yves Morin, directeur général du Centre technique du cuir, de la chaussure et de la maroquinerie (CTC), M. Guy Babolat, directeur général de la société Bourgeois et M. Jérôme Frantz, président de la fédération des industries mécaniques (FIM).
Compte rendu de réunion n° 012 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 29/01/2013
  1. Examen du rapport de MM. Mathieu Hanotin et Jean-Jacques Vlody sur l'octroi de mer