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Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif 2
Compte rendu de réunion n° 088 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/09/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport définitif de la mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP ») (MM. Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier, rapporteurs).
  2. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) : M. Sébastien Rouchon, dirigeant de « Rouchon Paris », membre du CJD Paris, M. Maxime Cabon, dirigeant de « Secma-Cabon », membre du CJD Quimper, et Mme Nina Popstec, administrateur de « Secma-Cabon »
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi et Mme Marie-Louise Fort sur les négociations d'adhésion à l'Union européenne menées avec la Turquie
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(2013) 551 final E 8568)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Audition de M. Jean-Yves Le drian, ministre de la Défense, sur les crédits de la Défense 2
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Audition de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les organismes de gestion agréés
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/01/2013
  1. Audition de M. Denys Pouillard, directeur de l'Observatoire de la vie politique et parlementaire, sur la réforme des élections territoriales
  2. Audition de Mme Armelle Danet, présidente de l'association Elles aussi, sur la parité en politique
  3. Nomination d'un rapporteur pour information sur le projet de loi, rejeté par le Sénat,
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/07/2015
  1. Examen, en vue de sa lecture définitive, du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)