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Compte rendu de réunion n° 014 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/12/2012
  1. Audition de Mme Claire Aubin et du Docteur Julien Emmanuelli, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), à l'occasion de la remise au Gouvernement de leur rapport « Prostitutions : les enjeux sanitaires »
Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cahuc, professeur
  2. à l'École polytechnique
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Latour, sociologue,
  4. professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
  5. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hartmann, porte-parole de France Nature Environnement
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (n° 630) et du projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modifiant le calendrier électoral (n° 631) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Romieu, président, M. Alain Raoux, secrétaire général de l'Union professionnelle des industries privées du gaz (UPRIGAZ), et Maître Nicolas Autet, avocat, et de M. Francis Duseux, président, et Mme Isabelle Muller, déléguée générale de l'Union française des industries pétrolières (UFIP).
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
  2. Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
  3. M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
  4. M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde, conjointe avec la Commission des affaires européennes, sur l'avenir du cinéma et de l'audiovisuel européens
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Boissinot, président du Conseil supérieur des programmes
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance
  2. Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)....
Compte rendu de réunion n° 151 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/09/2014
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 30 août 2014