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Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les zones franches urbaines (M. Henri Jibrayel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l'enseignement professionnel
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur accompagné par M. Michel Cadot, préfet de police de Paris , et de M. Alain Juppé, en sa qualité de président de l'association des villes hôtes, sur les mesures de sécurité pour l'Euro 2016
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies (n° 60) (M. Patrice Carvalho, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/09/2016
  1. Examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 4034) (Mmes Annie Genevard et Bernadette Laclais, rapporteures) 2
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/07/2015
  1. Audition de M. Miro Cerar, premier ministre de la République de Slovénie.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Examen, conjoint avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur la taxation des produits agroalimentaires (Mme Véronique Louwagie, présidente, M. Razzy Hammadi, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/12/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 3293) (M. Erwann Binet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en nouvelle lecture, du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1532) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion