Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763454 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 17/05/2018
  1. – audition d'associations représentants les salariés d'entreprises sous-traitantes : « Ma zone contrôlée » (MM. Gilles Reynaud et Yvon Laurent) et « Santé, sous-traitance, nucléaire, chimie » (M. Philippe Billard) ;
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/03/2019
  1. – Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, puis discussion générale sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Table ronde sur l'organisation du travail et le télétravail :
  2. Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion – Direction générale du travail (DGT), M. Régis Bac, chef de service
  3. M. Jean-Emmanuel Ray, professeur des universités, spécialiste en droit du travail
  4. Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH), M. Benoît Serre, vice-président
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 24/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Hilmoine, conseiller municipal et maire honoraire de Fruges, de Mme Chantal Perdrillat-Rémond, conseillère municipale de Fruges, de Mme Stéphanie Daboval, adjointe au maire de Fruges, de Mme Béatrice Santais, maire de Montmélian et de Mme Pascale Troncy, directrice générale des services de Montmélian, de M. Jean-Marie Blondelle, maire de Guyencourt-Saulcourt, premier vice-président de la communauté de communes de la Haute-Somme.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/12/2017
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°391)
Compte rendu de réunion n° 14 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 29/03/2018
  1. Audition de M. Raphaël Gauvain, co-rapporteur d'application de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, Mme Amélie de Montchalin, co-présidente de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC), M. Guillaume Larrivé, co-rapporteur de la mission d'information sur l'application de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France, M. Gilles Lurton, co-président de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS), M. Laurent Saint-Martin, vice-président de la commission des Finances.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition de M. Pascal Gastineau, président de l'Association française des magistrats instructeurs. (Réunion à huis clos)
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Naomi Peres, secrétaire générale adjointe du secrétariat général pour l'investissement (SGPI).
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 23/07/2020
  1. Groupe de travail sur le rôle et les moyens d'action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l'activité, présentation des propositions.
Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 25/10/2018
  1. – Audition commune d'une représentante du Collectif "Intersexes et Allié.e.s" et de M. Benjamin Pitcho, avocat, et M. Benjamin Moron-Puech, enseignant-chercheur de l'association GISS Alter Corpus