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Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André Bachoc, chef du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI), accompagné de Mme Isabelle Leleu, chef de service adjointe et M. Bruno Janet (pôle « modélisation et hydrologie opérationnelle »)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec Jersey n° 2320, accord avec Gibraltar n° 2327, accord avec Guernesey n° 2333, et accord avec l'Île de Man n° 2334 (M. Alain Cousin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/12/2011
  1. Panama : convention en vue d'éviter les doubles impositions (n° 4023) Mme Martine Aurillac, rapporteure
  2. Nomination d'un député au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/07/2008
  1. I. Communication de MM. Christophe Caresche et Guy Geoffroy sur le test de subsidiarité organisé dans le cadre de la COSAC sur la proposition de directive relative à la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Informations relatives à la Délégation
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/01/2008
  1. révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité de Lisbonne (n° 561)
  2. Suriname : coopération transfrontalière en matière policière (n° 522)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Audition de Mme Dounia Bouzar, anthropologue
  2. Audition de M. Abdennour Bidar, philosophe
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les risques psychosociaux au travail (M. Guy Lefrand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Sécurité (M. Michel Diefenbacher, Rapporteur spécial) 2
  3. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/02/2011
  1. Ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) (n° 3080) M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur
  2. Kazakhstan : approbation de l'accord de coopération en matière militaire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan (n° 2985) M. Loïc Bouvard, rapporteur