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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion 6
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/05/2010
  1. Audition de Mme Marie-Alice Médeuf-Andrieu, secrétaire confédérale de la CGT-FO sur la réforme des retraites
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et de M. Yann Jounot, directeur de la planification de sécurité nationale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. 2
  3. • Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
  4. 28
  5. 29
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition conjointe de MM. Michel Teulet, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF), Emmanuel Lamy, maire de Saint-Germain-en-Laye, Patrice Pattée, maire adjoint de Sceaux, Dominique Lefebvre, président de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, maire de Cergy, et Michel Bisson, vice-président du SAN de Sénart, maire de Lieusaint
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  4. Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Thierry Carcenac, Rapporteur spécial)
  5. Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  6. Fonction publique ; mission Provisions (M. Marc Francina, Rapporteur spécial)
  7. Politique immobilière de l'État ; compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial)
  8. Régimes sociaux et de retraite : compte spécial Pensions et sur l'article 100, rattaché (MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier, Rapporteurs spéciaux)
  9. Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial)
  10. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix, Secrétaire d'État à l'Intérieur et aux Collectivités territoriales sur le projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) et du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés (n° 1111) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Schmitt, directeur de la Recherche, de l'innovation et des nouvelles technologies au MEDEF, de M. Laurent Gouzènes, président du comité Développement et innovation, de M. Franck Debauge, membre de la commission Recherche-innovation et nouvelles technologies, et de Mme Miriana Clerc, chargée de mission à la direction des Affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2007
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les décisions du Consortium de réalisation (CDR) et de l'Établissement public de financement et de réalisation (EPFR) dans le cadre des procédures liées aux contentieux entre le CDR et le groupe Bernard Tapie