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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/02/2012
  1. Examen du rapport d'information sur les sociétés militaires privées (MM. Christian Ménard et Jean-Claude Viollet, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/11/2011
  1. Audition de Mme Jennifer Jones-Giezendanner, pilote de ligne
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les produits structurés commercialisés par les banques »
  2. M. Pierre MARIANI, président du comité de direction de Dexia SA ;
  3. M. Olivier KLEIN, directeur général en charge de la banque commerciale et assurance du groupe BPCE, et M. Jean-Sylvain RUGGIU, directeur du secteur public de BPCE ;
  4. M. Francis CANTERINI, directeur général délégué du Crédit agricole Corporate & Investment Bank (CA CIB), filiale de la banque de financement et d'investissement du groupe Crédit agricole, et M. Philippe DEBIN, directeur adjoint de la direction des régions de France.
Compte rendu de réunion n° 4 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/11/2007
  1. désignation d'un membre de l'office au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 2
  2. nomination de rapporteurs ;
  3. . sur la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, relative à « L'utilisation du chlordécone, du paraquat et des autres pesticides dans l'agriculture martiniquaise, guadeloupéenne et guyanaise » 2
  4. . sur la saisine de la commission des affaires économiques, de l'environnement et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, relative à « l'effet des pesticides sur la santé humaine » 2
  5. audition de M. Michel Cosnard, président-directeur général de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) 4
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/10/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Victorin Lurel tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone (n° 3574) dans le texte adopté par la Commission (n° 3767, annexe au rapport) (M. Victorin Lurel, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Gérard Bapt visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (n° 3584) dans le texte adopté par la Commission (n° 3773, annexe au rapport) (Mme Michèle Delaunay, rapporteure) 3
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/04/2008
  1. Présentation du rapport annuel de l'ASN (réunion ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Daniel Garrigue sur la TVA à taux réduit (document E 3915)
  2. II. Communication de M. Daniel Garrigue sur la carrière et la mobilité des chercheurs (document E 3897)
  3. III. Communication de Mme Valérie Rosso-Debord sur la distribution de denrées alimentaires au profit des personnes démunies (document E 3993)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination d'un rapporteur
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/11/2011
  1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (n° 3858) 2
  2. Examen, au titre de l'article 88, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil (n° 2673) (Mme Odile Saugues, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 03/11/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis) 2
  2. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance (Mme Bérengère Poletti, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'Intérieur et aux Collectivités territoriales, auprès du ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales, et examen, en application de l'article 145-7 du Règlement, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale (MM. Michel Piron, rapporteur et Bernard Derosier, co-rapporteur)
  2. 12
  3. Amendements examinés par la Commission
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