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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits pour 2008
  2. Mission Écologie, développement et aménagements durables
  3. Écologie et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Transports routiers, ferroviaires et fluviaux (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  5. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  6. 2
  7. Mission sécurité sanitaire (M. Jean-Sébastien Vialatte, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 13/11/2007
  1. Informations relatives à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/07/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n° 845) (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Réunion, ouverte à la presse, au cours de laquelle seront présentées les propositions de la présidente sur le temps partiel et vote sur ces propositions
  2. 6
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits pour 2008 :
  2. Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :
  3. • « Liens entre la Nation et son armée » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
  4. Mission « Défense » :
  5. • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
  6. • « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
  7. • « Équipement des forces (espace, communications, dissuasion) » (M. Michel Sainte-Marie, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/12/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Bernard Deflesselles, rapporteur du groupe de travail commun avec la Commission des affaires étrangères, sur le processus de réforme et d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 16/02/2012
  1. Audition conjointe de M. Maurice Leroy, ministre de la ville et M. Thierry Mariani, ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/06/2010
  1. Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec Saint-Marin n° 2328 et accord avec Andorre n° 2331 (M. Jacques Bascou, rapporteur)
  2. Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec les Bahamas n° 2321 (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/04/2010
  1. Audition de M. Jacques Brucher, chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers (MRAI) du ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Gest en qualité de président de Voies navigables de France, sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France (n° 3871)