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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Audition conjointe avec la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, de M. Christophe de Margerie, directeur général et président du comité exécutif de Total
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) : mission « Politique des territoires » (M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/11/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/07/2007
  1. Audition commune avec la Commission des affaires étrangères de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/10/2009
  1. Audition de Mme Marie-Alice Medeuf-Andrieux, secrétaire générale de la CGT-FO
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/06/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Jean-Luc Warsmann et Guy Geoffroy visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (n° 1255) (M. Guy Geoffroy, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/09/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet, adopté par le Sénat, de loi pénitentiaire (n° 1506) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Godard, directeur de recherche au CNRS et de M. Jean-Marc Jancovici, ingénieur conseil, sur les politiques environnementales
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Notat, présidente de Vigéo
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/04/2008
  1. Présentation du rapport d'information (n° 717) déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous et Bernard Cazeneuve, rapporteurs)