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- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/06/2011
- Examen pour avis de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n° 3369) (M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 20/01/2010
- Examen du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2195) et du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2196) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public (n° 2093) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (n° 2140) (M. Marie-Jo Zimmermann, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 26/03/2009
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
- M. Julien Damon, coauteur du rapport du Centre d'analyse stratégique sur le service public de la petite enfance
- Mme France Prioux, corédactrice en chef de la revue Population à l'Institut national d'études démographiques (INED), et M. Laurent Toulemon, responsable de l'unité de recherche fécondité, famille, sexualité à l'INED
- Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et Mme Isabelle Robert-Bobée, chef du bureau famille, handicap et dépendance
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/12/2011
- Examen du rapport d'information sur le dialogue social dans les armées (MM. Gilbert Le Bris et Étienne Mourrut, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
- Date de réunion : 09/02/2011
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- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/07/2010
- Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation des auxiliaires médicaux (M. Jacques Domergue, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 21/10/2009
- Audition commune avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/10/2011
- Présentation des conclusions de la mission parlementaire confiée à Mme Bérengère Poletti, vice-présidente, par Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale relative au secteur de l'aide à domicile
- Audition de M. Serge Lacassie, président de l'Association des Professeurs de Biologie et Géologie.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
- Date de réunion : 01/09/2011
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la sécurité des véhicules
- M. Daniel Kopaczewski, sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement)
- M. Jean-Yves Le Coz, expert leader « Sécurité routière » pour le Groupe Renault, M. Jean-François Huère, responsable « Sécurité routière » pour le Groupe PSA Peugeot Citroën, membres du Comité des constructeurs français d'automobiles et M. Nicolas Bertholon du Laboratoire d'Accidentologie, de Biomécanique et d'étude du comportement humain
- M. Christian Sibrik, président de la branche « contrôle technique » du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA) et Mme Pauline Johanet coordinatrice média et lobbying
- M. Philippe Toussaint, délégué général du Centre européen d'études de sécurité et d'analyse des risques (CEESAR)
- M. Dominique Cesari, directeur de recherche émérite à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
- M. Jacques Ehrlich, directeur du Laboratoire sur les Interactions Véhicules-Infrastructure-Conducteurs (Livic) à l'IFSTTAR (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/01/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) réunissant des organisations représentatives d'employeurs
- Examen de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door, relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un État non membre de l'Union européenne (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) (n° 4105)
- Amendements examinés par la Commission
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
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