Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Avenard, vice-président de France Biotech et directeur général de Bioalliance Pharma, Mme Haude Costa, déléguée générale et Mme Lison Chouraki, expert-comptable, membre du conseil d'administration
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Examen, en deuxième lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 193 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/03/2011
  1. I. Communication de MM. Guy Geoffroy et Jérôme Lambert sur le contrôle parlementaire d'Europol
  2. II. Communication de M. Guy Geoffroy sur trois propositions de directive en négociation en matière de coopération judiciaire pénale (E 5217, E 5288 et E 5531)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 198 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/04/2011
  1. I. Communication de M. Bernard Deflesselles sur le programme Galileo (E 6137)
  2. II. Communication de M. Hervé Gaymard sur le « paquet lait » (document E 5894)
  3. III. Examen du rapport de M. Christophe Caresche sur la proposition de résolution européenne relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, sur la politique industrielle européenne et la stratégie de Lisbonne
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Examen du rapport de Mme Pascale Crozon sur la proposition de loi n° 2422 de M. Bruno Le Roux et de plusieurs de ses collègues visant à renforcer l'exigence de parité des candidatures aux élections législatives
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Santé » (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis) 2
  2. Examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (Mme Valérie Fourneyron, rapporteure pour avis) 9
Compte rendu de réunion n° 231 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/12/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de la Commission européenne relative à la création d'un droit commun européen de la vente (E 6713)
  2. II. Communication de M. Guy Geoffroy sur la conclusion et la signature de l'accord entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur l'utilisation et le transfert des données PNR au ministère américain de la sécurité intérieure (E 6867 et E 6869)
  3. III. Communication de M. Didier Quentin sur la proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la distribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l'Union (E 6692)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Audition du général Michel Aoun, chef du Courant patriotique libre