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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition de M. Stéphane Gompertz, Directeur d'Afrique et de l'océan Indien du ministère des Affaires étrangères et européennes 2
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : les dépenses fiscales rattachées au budget de l'agriculture ; l'enseignement agricole
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 02/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, sur les maisons de l'emploi et le rapprochement des services de l'emploi. 2
  2. Information relative à la commission. 13
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/05/2008
  1. Examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle (n° 820) de modernisation des institutions de la Ve République (M. Guy Teissier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 28/10/2008
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/02/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jacques Pélissard visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (n° 3908) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 13/05/2009
  1. Audition de Mme Marie-Pierre Chanlair, avocate spécialiste de la fonction publique
  2. Audition de Mme Yael Mellul, avocate
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/09/2010
  1. Examen, pour avis, du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Yves Bur, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : les évolutions de la Direction générale de l'aviation civile 2
  2. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/03/2009
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1494)