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- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 11/06/2019
- – Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de la distribution de la presse (n° 1978)
- – Audition de Mme Sibyle Veil, Présidente directrice générale de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018
- N° 2019 - Proposition de résolution de Mme Emmanuelle Anthoine visant à reconnaître la fibromyalgie
- Date de dépôt : 11/06/2019
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : résolution visant à reconnaître la fibromyalgie)
- Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 11/06/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
- N° 2017 - Proposition de résolution de M. Laurent Saint-Martin visant l'amélioration des modalités de contrôle budgétaire par le Parlement
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : amélioration des modalités de contrôle budgétaire par le Parlement)
- N° 2018 - Proposition de résolution de M. Jean-Luc Mélenchon pour remettre l'intérêt général au coeur de la fonction publique
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Fonction publique : remettre l'intérêt général au coeur de la fonction publique)
- N° 2016 - Proposition de résolution de Mme Valérie Rabault pour relancer un État aujourd'hui en panne
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : relance d'un État aujourd'hui en panne)
- N° 2013 - Proposition de résolution de Mme Cendra Motin pour le renforcement du pilotage et de l'évaluation des effectifs et de la masse salariale de l'État
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Fonction publique : pilotage et évaluation de la masse salariale de l'État)
- N° 2015 - Proposition de résolution de M. Fabien Roussel tendant à faire de la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales la grande priorité nationale 2020
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Economie : lutte contre la fraude et l'évasion fiscales, priorité nationale 2020)
- N° 2012 - Proposition de résolution de Mme Marie-Christine Dalloz relative à la couverture numérique du territoire
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : couverture numérique du territoire)
- N° 2011 - Proposition de résolution de M. François Jolivet pour le renforcement du pilotage et de l'évaluation des dépenses fiscales par les administrations publiques
- Date de dépôt : 07/06/2019
- Voir le dossier (Economie : évaluation des dépenses fiscales par les administrations publiques)
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