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Compte rendu de réunion n° 157 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/06/2010
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Philippe-Armand Martin sur la qualité des produits agricoles
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur le véhicule électrique
  3. III. Communication de M. Guy Geoffroy sur les négociations relatives aux accords SWIFT et PNR relatifs aux transferts de données entre l'Union européenne et les Etats-Unis (E 5214, E 5430, E 5431)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/06/2009
  1. — Examen du projet de loi (n° 1696) relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (M. Patrice Calméjane, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 13/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Mény, professeur des universités
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Fouquet, président de la commission de déontologie des fonctionnaires
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/10/2011
  1. Examen d'un rapport d'information de MM. Jean-Marie Binetruy, Jean-Louis Dumont et Thierry Lazaro sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2007
  1. Audition de l'amiral Alain Oudot de Dainville, chef d'état major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2008
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement ; comptes spéciaux Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ; Prêts à des États étrangers (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial) 2
  3. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Examen du rapport d'information sur les vecteurs privés d'influence dans les relations internationales (MM. Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/03/2008
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur l'utilisation des biens à temps partagé (directive « time share ») (E 3557)
  2. II. Communication de M. Gérard Voisin sur le « paquet routier » (E 3541, E 3542 et E 3543)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination d'un rapporteur
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/12/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président de la RATP, accompagné de MM. Xavier Léty, directeur de cabinet, Yves Ramette, directeur général adjoint chargé des projets et des investissements et Christian Galivel, directeur du département du matériel roulant ferroviaire