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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
  3. • Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis)
  4. Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 15
  5. • Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)
  6. • Patrimoines (Mme Sophie Delong, rapporteure pour avis)
  7. Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 26
  8. • Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis)
  9. • Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
  10. Information relative à la commission 39
  11. Amendements examinés par la commission 40
  12. Présences en réunion 41
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/12/2011
  1. Examen du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (n° 3858) (M. Daniel Fidelin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/11/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission « Recherche et enseignement supérieur) (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 08/04/2009
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Hervé Gaymard, adoptée par la Commission chargée des affaires européennes, sur la fixation des profils nutritionnels des denrées alimentaires (n° 1576) et examen de cette proposition de résolution
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 17 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 31/05/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Audition, ouverte à la presse, sur l'organisation de la sécurité nucléaire
  3. - Introduction de M. Bruno Sido, Premier vice-président de l'OPECST
  4. - La dimension internationale du contrôle de la sûreté
  5. - Les modalités de la sûreté nucléaire en France
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/11/2010
  1. Audition de Mme Maria Angela Holguin Cuellar, ministre des affaires étrangères de Colombie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/07/2007
  1. Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/06/2011
  1. Examen, en troisième lecture, du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le fichier EDVIGE :
  2. Audition de M. Paul-Albert Iweins, président du Conseil national des Barreaux, de représentants de l'Ordre des avocats de Paris et de la Conférence des Bâtonniers
  3. Audition de M. Jean-Pierre Dubois, président de la Ligue des Droits de l'Homme et de représentants du collectif « Non à EDVIGE ».
  4. Audition de M. Bruno Thouzellier, président de l'Union syndicale des magistrats.
  5. Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
  6. Audition de M. Louis Schweitzer, président de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité
  7. Audition du docteur Walter Vorhauer, secrétaire général du Conseil national de l'Ordre des médecins
  8. Audition de M. Frédéric Péchenard, directeur général de la police nationale
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/09/2010
  1. Vanuatu : accord relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (n° 2586) M. Eric Raoult, rapporteur
  2. Pays-Bas : ratification de la convention relative à l'assistance mutuelle et la coopération entre leurs administrations douanières, en vue d'appliquer correctement la législation douanière, de prévenir, de rechercher, de constater et de réprimer les infractions douanières dans la région des Caraïbes, et notamment sur l'Île de Saint-Martin (n° 2708) M. Eric Raoult, rapporteur
  3. Suisse : approbation de l'avenant en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 2338) M. Claude Birraux, rapporteur
  4. Uruguay : accord relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (n° 2585) M. Alain Néri, rapporteur
  5. Petites Caraïbes : échange de renseignements en matière fiscale : accord avec Antigua-et-Barbuda (n° 2587), accord avec Grenade (n° 2588), accord avec Sainte-Lucie (n° 2589), accord avec Saint-Vincent-et-les-Grenadines (n° 2590) et accord avec Saint-Christophe-et-Niévès (n° 2591) M. Loïc Bouvard, rapporteur