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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. Politiques de la recherche et sur l'article 78, rattaché (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
  4. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
  6. Amendements examinés par la Commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/01/2009
  1. I. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur le test de subsidiarité organisé dans le cadre de la COSAC sur la proposition de directive relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation (E 4173)
  2. II. Audition de M. Claude Mandil, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie, sur la sécurité énergétique de l'Europe
  3. III. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (n° 1240) 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 08/11/2007
  1. • Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
  2. • Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
  3. 2
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/12/2009
  1. Israël : lutte contre la criminalité et le terrorisme n° 1892 M. Robert Lecou, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Examen des crédits de la mission Économie : Commerce extérieur (M. Olivier Dassault, Rapporteur spécial) 2
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  4. Administration générale et territoriale de l'État et vote sur les articles 56, 57 et 58, rattachés (M. Marc Le Fur, Rapporteur spécial) 4
  5. Examen, sous réserve de son dépôt, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2008 8
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/03/2009
  1. Audition de M. Dmitri Rogozine, ambassadeur de la Fédération de Russie auprès de l'OTAN
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/06/2009
  1. Audition de M. Staffan de Mistura, représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies chargé de la mission d'assistance des Nations unies pour l'Irak
  2. Convention France-Inde sur le transfèrement des personnes condamnées (n° 1550) M. Christian Bataille, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/10/2008
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Audition de M. Dalil Boubakeur, recteur de la Grande Mosquée de Paris
  2. Audition de Mme Ismahane Chouder et de Mme Monique Crinon, du Collectif des féministes pour l'égalité