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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/11/2010
  1. Vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (action audiovisuelle extérieure) du projet de loi de finances pour 2011 M. Didier Mathus, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/09/2011
  1. Information relative à la commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/06/2009
  1. Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Eneko Landaburu, directeur général des relations extérieures de la Commission européenne, sur le partenariat oriental et les autres aspects des relations extérieures de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 24 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/09/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Point sur la mise en oeuvre des recommandations du premier volet de la mission : audition des responsables en charge à la Direction de la sécurité civile (DSC), la Direction Énergie Climat (DGCE), la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), le Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN), l'Agence nationale de la recherche (ANR).
  3. Programme des travaux du deuxième volet de la mission.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/04/2008
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant modification des dispositions relatives à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n° 742) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/03/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 05/02/2009
  1. Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances Handicap et dépendance (M. Paul Jeanneteau, rapporteur)(M. Christophe Sirugue, rapporteur) 16
  2. Information relative à la commission
  3. Amendements examinés par la commission 28
  4. Présences en réunion 30
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : 2
  3. • Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis)
  4. • Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Martine Faure, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 21/09/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Thiollière, ancien sénateur, ancien maire et ordonnateur de la commune de Saint-Étienne, de M. Antoine Alfieri, ancien adjoint en charge des finances, de M. Jean-Claude Louchet, ancien directeur des services, et de M. Jean-Michel Rastel, directeur général des cabinets TECHFI et FITECH, ancien conseil de la ville de Saint-Étienne