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- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2008
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
- Vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur les articles 77 et 78, rattachés (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 14/11/2007
- Communication de Mme Laure de la Raudière, présidente de la sous commission Consommation - commerce - artisanat - entreprises communications électroniques et poste
- Examen du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (n° 351) (M. Michel Raison, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/12/2008
- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan de la présidence française dans le domaine des affaires intérieures et le « Passenger name record » (PNR) européen (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 13/10/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- Défense :
- Préparation de l'avenir (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial) 2
- Budget opérationnel de la défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial) 5
- Régimes sociaux et de retraite ; vote sur le compte spécial Pensions (MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier, Rapporteurs spéciaux) 13
- Présences en réunion 17
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/01/2009
- Audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes.
- Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/06/2008
- Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la révision générale des politiques publiques
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/03/2011
- Présentation du rapport d'information sur la fin de vie des équipements militaires (M. Michel Grall, rapporteur)
- Présentation du rapport de M. Patrick Beaudouin au Président de la République « Parcours de la citoyenneté, du civisme et de l'esprit de défense : Vivre la France dans la République ».
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/12/2011
- Examen du rapport de la mission d'information sur la géopolitique de l'eau (M. Lionnel Luca, président M. Jean-Glavany, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 13/12/2011
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (n° 4000) (M. François Vannson, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relative à la protection de l'identité (n° 3887) (M. Philippe Goujon, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 131 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/09/2009
- Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances pour 2010
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