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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/04/2008
  1. Audition de M. Jampal Chosang, représentant de Sa Sainteté le Dalaï Lama à Paris
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France pour 2006-2009 2
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2008
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/11/2011
  1. Évaluation de la politique menée en matière de médecine scolaire
  2. Suivi des recommandations du rapport (n° 2853) sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés 10
  3. Suivi des recommandations du rapport (n° 2719) sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution 15
  4. Prochaine séance 21
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2008
  1. Communication, ouverte à la presse, sur les normes comptables et la crise financière (MM. Dominique Baert et Gaël Yanno, Rapporteurs de la mission d'information sur les enjeux des nouvelles normes comptables) 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/02/2012
  1. Table ronde sur les relations entre le Régime social des indépendants (RSI) et ses ressortissants 2
  2. Présentation en commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rousseau, directeur général de la Compétitivité, de l'industrie et des services, au ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 26/01/2011
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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/07/2009
  1. Réunion commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'énergie photovoltaïque (M. Serge Poignant, rapporteur).
  2. Annexe