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Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2023
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2023
  1. Élection du président de la commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 18/09/2023
  1. À 14 heures
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
  3. À 16 heures
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, ancien président de la SNCF
  5. À 17 heures 30
  6. – Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, ancien président de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 18/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe et M. Jérôme Leborgne, directeur général de Fret SNCF
Amendement n° 642 - VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L’ESPACE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1514
Date de dépôt : 15/09/2023
Amendement de M. Studer, Mme Guévenoux, M. Marion, Mme Petel, Mme Clapot, rapporteure thématique Mme Chassaniol, M. Ardouin, M. Haury, M. Sorre, M. Ghomi, Mme Boyer, Mme Chandler, Mme Piron, M. Perrot, Mme Spillebout, Mme Yadan, Mme Delpech, M. Fiévet, M. Raphaël Gérard, M. Belhamiti, M. Giraud et Mme Brulebois - Après l'article 3 - Retiré
Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 14/09/2023
  1. À 10 heures
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre
  3. À 11 heures
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Djebbari, ancien ministre
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 13/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Caroline Pascal, cheffe de l'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), et de M. Patrick Lavaure, inspecteur général et responsable du collège « jeunesse, sports et vie associative » (JSVA)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 13/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Blanc, ancien footballeur international et entraineur, ancien sélectionneur de l'équipe de France de football (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 13/09/2023
  1. À 14 heures 30
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
  3. À 16 heures 30
  4. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, ancienne ministre, ancienne présidente de la SNCF
  5. À 18 heures
  6. – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Perben, ancien ministre
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 13/09/2023
  1. – Audition, à huis clos, de M. Patrick Vieira, ancien footballeur international, actuellement entraineur du Racing club Strasbourg Alsace (en visioconférence)