Résultats de la recherche - Assemblée nationale

21483 résultats trouvés

Question écrite n° 1349 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 20/09/2022; enseignement secondaire - Attribution de la bourse des collèges - Attribution de la bourse des collèges
Question écrite n° 1295 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 20/09/2022; associations et fondations - Association d'entraide de la noblesse - Association d'entraide de la noblesse
Question écrite n° 1445 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 20/09/2022; transports ferroviaires - Mur tarifaire entre l'Yonne et l'Île-de-France - Mur tarifaire entre l'Yonne et l'Île-de-France
Question écrite n° 1372 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 20/09/2022; industrie - Coût de l'énergie pour les entreprises - Coût de l'énergie pour les entreprises
Question écrite n° 1316 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 20/09/2022; déchets - Impact environnemental des litières minérales pour chat - Impact environnemental des litières minérales pour chat
Question écrite n° 1356 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 20/09/2022; étrangers - Nombre d'OQTF prises et exécutées - Nombre d'OQTF prises et exécutées
Question écrite n° 1423 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 20/09/2022; santé - Applications e-santé - Applications e-santé
Question écrite n° 1291 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 20/09/2022; anciens combattants et victimes de guerre - Prise en charge des dépenses de santé des anciens combattants - Prise en charge des dépenses de santé des anciens combattants
Question écrite n° 1282 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 20/09/2022; agriculture - Création de quotas sur les produits alimentaires extra-européens - Création de quotas sur les produits alimentaires extra-européens
Question écrite n° 1290 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 20/09/2022; anciens combattants et victimes de guerre - Orphelins de guerre, pupilles de la Nation, enfants de déportés - Orphelins de guerre, pupilles de la Nation, enfants de déportés