Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1338 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 20/09/2022; enseignement - Développer l'apprentissage de l'allemand - Développer l'apprentissage de l'allemand
Question écrite n° 1286 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 20/09/2022; agriculture - Soutien à la filière du riz IGP Camargue - Soutien à la filière du riz IGP Camargue
Question écrite n° 1393 de Mme Agnès Carel: Date de dépôt : 20/09/2022; papiers d'identité - Durée de délivrance des passeports et pièces d'identité - Durée de délivrance des passeports et pièces d'identité
Question écrite n° 1415 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 20/09/2022; professions et activités immobilières - Barèmes de prix des professionnels de l'immobilier - Barèmes de prix des professionnels de l'immobilier
Question écrite n° 1421 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 20/09/2022; sang et organes humains - Le financement des associations de dons d'organes - Le financement des associations de dons d'organes
Question écrite n° 1353 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 20/09/2022; entreprises - Sanctions : soutenir les exportateurs face aux excès de conformité des banques - Sanctions : soutenir les exportateurs face aux excès de conformité des banques
Question écrite n° 1385 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 20/09/2022; médecine - Les déserts médicaux des Hauts-de-France - Les déserts médicaux des Hauts-de-France
Question écrite n° 1424 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 20/09/2022; santé - Encadrement de la télé-radiologie - Encadrement de la télé-radiologie
Question écrite n° 1430 de Mme Agnès Carel: Date de dépôt : 20/09/2022; sécurité des biens et des personnes - Prévention des risques de noyades - Prévention des risques de noyades
Question écrite n° 1292 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 20/09/2022; animaux - Aides fiscales dans le cadre de la lutte contre les nids de frelons - Aides fiscales dans le cadre de la lutte contre les nids de frelons