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- Question écrite n° 1163 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 13/09/2022
- énergie et carburants - Hausse du prix de la tonne de granulés de bois et risque de pénurie. - Hausse du prix de la tonne de granulés de bois et risque de pénurie.
- Question écrite n° 1196 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 13/09/2022
- femmes - Explosion du phénomène d'excision de jeunes femmes françaises - Explosion du phénomène d'excision de jeunes femmes françaises
- Question écrite n° 1150 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 13/09/2022
- communes - Hausse des prix de l'énergie, les communes aussi souffrent - Hausse des prix de l'énergie, les communes aussi souffrent
- Question écrite n° 1171 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 13/09/2022
- enfants - Commission d'enquête indépendante sur les adoptions internationales illégales - Commission d'enquête indépendante sur les adoptions internationales illégales
- Question écrite n° 1168 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 13/09/2022
- énergie et carburants - Prolifération des projets d'implantation de parcs éoliens - Prolifération des projets d'implantation de parcs éoliens
- Question écrite n° 1130 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 13/09/2022
- agriculture - Dérives de la méthanisation - Dérives de la méthanisation
- Question écrite n° 1281 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 13/09/2022
- urbanisme - Jugement de démolition - Jugement de démolition
- Question écrite n° 1131 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/09/2022
- agriculture - Impact de la hausse du prix de l'électricité pour les arboriculteurs de la Loire - Impact de la hausse du prix de l'électricité pour les arboriculteurs de la Loire
- Question écrite n° 1134 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 13/09/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Titre de reconnaissance de la Nation pour les vétérans des essais nucléaires - Titre de reconnaissance de la Nation pour les vétérans des essais nucléaires
- Question écrite n° 1235 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 13/09/2022
- Parlement - Remise des rapports du Gouvernement - Remise des rapports du Gouvernement
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