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Question écrite n° 1297 de Mme Émilie Chandler
Date de dépôt : 20/09/2022
assurance maladie maternité - Réforme du financement de la radiothérapie - Réforme du financement de la radiothérapie
Question écrite n° 1352 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 20/09/2022
entreprises - Rééchelonnement du remboursement des prêts garantis par l'État - Rééchelonnement du remboursement des prêts garantis par l'État
Question écrite n° 1308 de M. Nicolas Thierry
Date de dépôt : 20/09/2022
chasse et pêche - Utilisation de l'éco-contribution par la fédération nationale des chasseurs - Utilisation de l'éco-contribution par la fédération nationale des chasseurs
Question écrite n° 1370 de Mme Mathilde Paris
Date de dépôt : 20/09/2022
impôts locaux - Dégrèvement de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) pour les agriculteurs - Dégrèvement de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) pour les agriculteurs
Question écrite n° 1315 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 20/09/2022
cycles et motocycles - Nuisances sonores provoquées par certains motocyclistes en milieu rural - Nuisances sonores provoquées par certains motocyclistes en milieu rural
Question écrite n° 1201 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 13/09/2022
fonctionnaires et agents publics - Situation des salariés des CMA - Situation des salariés des CMA
Question écrite n° 1162 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 13/09/2022
énergie et carburants - Forte hausse des prix et risque de pénurie de pellets de bois - Forte hausse des prix et risque de pénurie de pellets de bois
Question écrite n° 1167 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 13/09/2022
énergie et carburants - On va se les peler sans pellets ! - On va se les peler sans pellets !
Question écrite n° 1164 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 13/09/2022
énergie et carburants - Hausse du prix des granulés de bois de chauffage ou pellets et risque de pénurie - Hausse du prix des granulés de bois de chauffage ou pellets et risque de pénurie
Question écrite n° 1165 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 13/09/2022
énergie et carburants - Inflation et pénurie des pellets de bois - Inflation et pénurie des pellets de bois