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- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/02/2012
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan.
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/02/2012
- Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)
- N° 4336 - Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité
- Voir le dossier (Union européenne : ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité)
- N° 4335 - Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire - Etude d'impact
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : majoration des droits à construire)
- N° 4330 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot et plusieurs de ses collègues sur l'enfance délaissée et l'adoption (3739 rectifié)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Famille : enfance délaissée et adoption)
- N° 4332 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012)
- N° 4339 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°4332)
- Date de dépôt : 08/02/2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012)
- N° 4331 - Rapport de M. Élie Aboud sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n°4194 rectifié)
- Date de dépôt : 08/02/2012
- Voir le dossier (Anciens combattants : formations supplétives des forces armées (contribution en faveur des Français rapatriés))
- N° 4329 - Rapport de M. Jérôme Bignon sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (n°4299)
- Date de dépôt : 08/02/2012
- Voir le dossier (Agriculture : diverses dispositions d'ordre cynégétique)
- N° 4336 - Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Etude d'impact
- Voir le dossier (Union européenne : ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité)
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