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Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le compteur électrique intelligent avec :
  2. Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'ERDF ;
  3. M. Jean-Yves Ollier, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie ;
  4. M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie-environnement de l'UFC-Que choisir ;
  5. M. Didier Hervé, vice-président de Schneider Electric en charge de l'Eco business.
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2013
  1. — Audition de M. Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération et directeur du tournoi de Roland-Garros
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen d'un rapport d'information relatif à la transition énergétique (M. Hervé Mariton, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2013
  1. — Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2014
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen du projet de loi transposant la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l'exercice du droit d'éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l'Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants (n° 1351) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  2. Création d'une mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1331), et autorisant la ratification de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1330) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur ......... ...2
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la région wallonne du Royaume de Belgique sur l'accueil des personnes handicapées (n° 1332) M. Philip Cordery, rapporteur
  3. Examen des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1331) et la ratification de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1330)
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission présidée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini : « Acte 2 de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne »
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président d'EADS France et directeur général délégué du groupe EADS