232960 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/10/2013
- — Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 octobre 2013
- Date de séance : 17/10/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 octobre 2013
- Date de séance : 17/10/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1471 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet relative aux moyens à mettre en oeuvre en matière de lutte contre l'homophobie dans le sport
- Date de dépôt : 17/10/2013
- Voir le dossier (Moyens à mettre en oeuvre en matière de lutte contre l'homophobie dans le sport)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 octobre 2013
- Date de séance : 17/10/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/10/2013
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, de la suite des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, sur l'article 10 du projet de loi de finances pour 2014
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 040 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/10/2013
- Tour d'horizon avec le Conseil scientifique de l'Office
- Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 16/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Yvette Roudy, ancienne ministre des Droits de la femme, présidente du bureau de l'Assemblée des femmes, sur l'égalité entre les femmes et les hommes
- Communication de la Présidente sur les mesures concernant les femmes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Nomination d'un nouveau co-rapporteur d'information sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Le Guludec, professeur de médecine nucléaire, candidate à la présidence du conseil d'administration de l'IRSN
- Informations relatives à la commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats