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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 19/03/2015
  1. 2
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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 22/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Roitman, président d'Ingénieurs et scientifiques de France (IESF)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, président-directeur général de l'INSERM, de Mme Sophie Nicole, coordonnatrice de l'expertise collective fibromyalgie et de M. Laurent Fleury, responsable des expertises collectives
  2. Audition, ouverte à la presse, du docteur Laurence Juhel-Voog, médecin spécialiste en médecine interne, et du docteur Valérie Hégé, médecin généraliste
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Afghanistan traité d'amitié et de coopération (n° 101) M. Michel Vauzelle, rapporteur
  2. Amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires (n° 11) M. Guy-Michel Chauveau, rapporteur 11
  3. Accord relatif aux pêches dans le sud de l'Océan Indien (n° 7) M. Serge Janquin, rapporteur 13
  4. Informations relatives à la commission 15
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Etats-Unis : indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705) M. Armand Jung, rapporteur. 2
  2. informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, (rapporteur spécial)
  4. Tourisme (M. Éric Woerth, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 11/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Luc Gaffard, Directeur du département de recherche sur l'Innovation et la Concurrence et Christophe Blot, Directeur-adjoint du département de l'Analyse et de la Prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
Compte rendu de réunion n° 011 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition de Mmes Jacqueline Hatchiguian, chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité des Bouches-du-Rhône et Josiane Régis, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale, sur l'action et les moyens du réseau départemental des droits des femmes
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, commune avec la Délégation aux droits des femmes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées