Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Présentation du rapport d'information sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (Mme Monica Michel, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 20/05/2020
  1. à 1 heure en Polynésie, à 7 heures aux Antilles, à 8 heures en Guyane, à 9 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 14 heures à Mayotte, à 15 heures à La Réunion, à22 heures en Nouvelle-Calédonie et à 23 heures à Wallis et Futuna.
  2. - audition des présidents des Chambres des métiers et de l'artisanat ultramarines :
  3. - M. Bernard Picardo, président de la CMA de La Réunion ; - M. Henri Salomon, président de la CMA de la Martinique ; - M. Gabriel Foy, président de la CMA de la Guadeloupe ; - M. Salime Soumaila, président de la CMA de Mayotte ; - M. Daniel Viramoutoussamy, président de la CMA de Nouvelle-Calédonie.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2019
  1. Audition, à huis clos, de Son Exc. M. Xavier Driencourt, ambassadeur de France en Algérie.
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 25/07/2018
  1. Audition de M. Eric Bio-Farina, Général, Commandant militaire de la Présidence de la République, dans le cadre des travaux menés pour « faire la lumière sur les événements survenus à l'occasion de la manifestation parisienne du 1er mai 2018 » (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) ;
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Élection du président de la commission.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 29/11/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'artisanat dans le secteur de la construction : M. Stéphane Sajoux, président du groupe « Performance énergétique » de la Fédération française du bâtiment (FFB) ; Mme Anne-Lise Deloron, directrice adjointe du Plan bâtiment durable ; M. Christophe Boucaux, directeur de la maîtrise d'ouvrage et des politiques patrimoniales, M. Nicolas Cailleau, responsable du département Énergie et environnement, direction de la maîtrise d'ouvrage et des politiques patrimoniales, et Mme Francine Albert, conseillère pour les relations avec le Parlement de l'Union sociale pour l'habitat (USH) ; M. Christian Mourougane, directeur général adjoint de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) ; M. Pascal Roger, président de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE) ; M. Alain Pommier, administrateur, et M. Frédéric Gharbi-Mazieux, responsable des affaires institutionnelles et territoriales du Syndicat national de la maintenance et des services en efficacité énergétique (SYNASAV) ; M. Benoît Robyns, vice-président, en charge de la transition énergétique et sociétale, de l'Université catholique de Lille ; M. Bertrand Derquenne, proviseur du lycée Jacques Le Caron d'Arras
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 06/06/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Kalaydjian, directeur économie et veille de IFP énergies nouvelles.
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 18/01/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Magnan, chercheur "Adaptation au changement global climat/océan" à l'Institut du Développement durable et des relations internationales (IDDRI), et de Mme Virginie Duvat-Magnan, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, Professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, membre du groupe de travail n° 2 du GIEC.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/07/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Mampaey, directeur du Groupe de recherche et d'information sur la paix et la sécurité (GRIP), sur le contrôle des exportations d'armement des principaux pays de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 74 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 02/11/2020
  1. – Audition de M. Laurent Bili, Ambassadeur de France en Chine, et de M. Olivier Guyonvarch, Consul de France à Wuhan