Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242573 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/11/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (n° 3083) (M. Julien Aubert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Informations relatives à la commission 2
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de Daesch (n° 2799).
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Audition de M. Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Dionnet, directeur général du Centre d'étude et de recherche en aérothermique et moteurs (CERTAM), de M. David Preterre, toxicologue et chef de département qualité de l'air, métrologie des nanoparticules aérosolisées et évaluation et de M. Frantz Gouriou, physicien spécialiste de la métrologie des particules fines
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l'intérieur par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (n° 2817) (M. François de Mazières, rapporteur) 2
  2. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus (n° 3146) (M. Yves Jégo, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la Libye (Mme Nicole Ameline, présidente MM. Philippe Baumel et Jean Glavany, co-rapporteurs). 2
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Réunion avec une délégation de la commission de l'économie et de l'énergie du Bundestag, sur les questions énergétiques