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Question écrite n° 91518 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 01/12/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
Question écrite n° 91517 de M. Philippe Plisson
Date de dépôt : 01/12/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3287 - Proposition de loi de M. François de Rugy visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
Date de dépôt : 01/12/2015
Voir le dossier (Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution)
N° 3290 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli sur le programme européen de sécurité
Date de dépôt : 01/12/2015
Voir le dossier (Programme européen de sécurité)
N° 3292 - Rapport d'information de MM. Yves Durand et Rudy Salles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
Date de dépôt : 01/12/2015
Voir le dossier (Politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale)
N° 3288 - Proposition de loi de M. Paul Molac relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel
Date de dépôt : 01/12/2015
Voir le dossier (Education : enseignement immersif des langues régionales)
N° 3289 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur le programme européen de sécurité
Date de dépôt : 01/12/2015
Voir le dossier (Le programme européen de sécurité)
N° 3291 - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284)
Date de dépôt : 01/12/2015
Voir le dossier (Cycle de vie des produits et économie des ressources)
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Aliette Quint, du groupe Air Liquide, secrétaire générale de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et de M. Fabio Ferrari, de la société SymbioFcell