Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242573 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale).
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/11/2015
  1. — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Nomination de rapporteurs 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
  4. Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
  5. Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis) (n° 3217)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 novembre 2015
Date de séance : 23/11/2015
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 23 novembre 2015
Date de séance : 23/11/2015
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3240 - Proposition de résolution européenne de M. Frédéric Lefebvre appelant à la mise en place par l'Europe d'un corps de garde-frontières et de garde-côtes européens
Date de dépôt : 23/11/2015
Voir le dossier (Mise en place par l'Europe d'un corps de garde-frontières et de garde-côtes européens)
N° 3241 - Proposition de loi organique de M. Gilbert Collard tendant à autoriser la prolongation des fonctions confiées à certains magistrats dont les juges d'instruction
Date de dépôt : 23/11/2015
Voir le dossier (Prolongation des fonctions confiées à certains magistrats dont les juges d'instruction)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/11/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3221) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
N° 3237 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (n°3225)
Date de dépôt : 19/11/2015
Voir le dossier (Pouvoirs publics : prorogation de l'état d'urgence)