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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2015
  1. — Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d'État
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Lerouge, chef du service de l'Industrie à la Direction générale des entreprises.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3221) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), accompagné de Mme Martine Lombard et de M. Jacques Stern
  2. Examen de la proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus (n° 3146) (M. Yves Jégo, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du Comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), sur le rapport « Pour une société apprenante »
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'Autorités Administratives Indépendantes en Nouvelle-Calédonie (n° 3067) (M. Philippe Gomes, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2015
  1. — Audition de l'amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense (DPID)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères et du développement international et de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des Affaires étrangères et du développement international..
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.