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- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/11/2015
- Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/11/2015
- Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, la commission des affaires culturelles et de l'éducation, et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 26/11/2015
- Audition, conjointe avec les commissions des affaires culturelles et de l'éducation, des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/11/2015
- Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, la commission des affaires économiques et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse
- Compte rendu de réunion n° 241 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/11/2015
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 25 novembre 2015
- Date de séance : 25/11/2015
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 novembre 2015
- Date de séance : 25/11/2015
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme en Tunisie et en Égypte
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
- 4. Société a bas carbonePrise en compte de l’outre-mer dans les négociations de la COP21
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3270 - Proposition de loi de M. Jacques Bompard visant à l'instauration d'une journée du souvenir pour Dien-Bien Phu
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Instauration d'une journée du souvenir pour Dien-Bien Phu)
- N° 3276 - Proposition de loi de M. Jacques Alain Bénisti visant à permettre le port d'arme en permanence des fonctionnaires et agents des administrations publiques autorisées dans un contexte de menace terroriste élevée
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Permis de port d'arme permanent pour les fonctionnaires des administrations publiques autorisées)
- N° 3256 - Rapport de M. Pascal Popelin sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale (n°3202)
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : pénalisation du financement d'un parti par une personne morale)
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