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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 18 novembre 2015
Date de séance : 18/11/2015
  1. 1. Hommage aux forces de l’ordre et aux services d’urgence
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Protection de l’enfant
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) :
  2. M. Benjamin Chkroun, délégué général d'EmeVia, et M. Pierre-Édouard Magnan, trésorier, et M. Romain Boix, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)
  3. M. Philippe Rouet, responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d'assurance maladie obligatoire au sein de la direction déléguée aux opérations (DDO) de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Système d'information et Infogérance, Mme Cécile Alomar, directrice des maîtrises d'ouvrage métier, et Mme Catherine Gary, consultante projet, M. Philippe Simon, président de Cegedim Assurances, M. Christian Chaboud, directeur général de MGEN Technologies, et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Laurent Grandguillaume d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (n° 3022) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Yannick Favennec visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs lors du calcul de leur retraite (n° 2753) (M. Yannick Favennec, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi de M. Thierry Benoit proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites (n° 3144) (M. Thierry Benoit, rapporteur)
  4. Information relative à la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 novembre 2015
Date de séance : 17/11/2015
  1. 1. Protection des sportifs de haut niveau
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 novembre 2015
Date de séance : 17/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
  4. 4. Prévention des risques
  5. 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 91160 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 17/11/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
Question orale sans débat n° 1157 de Mme Paola Zanetti
Date de dépôt : 17/11/2015
voirie - autoroutes - péages. tarifs
N° 3222 - Rapport de M. Gérard Bapt la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Date de dépôt : 17/11/2015
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2016)
N° 3223 - Rapport de M. Guillaume Garot sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Guillaume Garot, Mme Barbara Pompili, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, Mme Brigitte Allain, MM. Hervé Pellois, Dominique Potier et Jean-Pierre Decool et plusieurs de leurs collègues relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (3052)
Date de dépôt : 17/11/2015
Voir le dossier (Economie : gaspillage alimentaire)
N° 3220 - Avis de M. Dominique Potier sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume, Dominique Potier, Jean-René Marsac, Jean Grellier, Mmes Sylvie Tolmont, Sylviane Bulteau, MM. Arnaud Leroy, Yves Blein et Christian Paul et plusieurs de leurs collègues d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (3022)
Date de dépôt : 17/11/2015
Voir le dossier (Collectivités territoriales : territoires zéro chômage de longue durée)