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Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Suzana Grubjesic, vice premier ministre de Serbie, chargée des affaires européennes (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 0036 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Suzana Grubješić, vice premier ministre de Serbie, chargée des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 036 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne de Béthencourt et M. Jacky Chorin, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental, sur l'efficacité énergétique
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/02/2013
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) au ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la Commission depuis 2002
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Claude de Ganay visant à prévenir et lutter contre la violence en milieu scolaire (n° 332) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 036 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la biologie médicale (n° 669) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 février 2013
Date de séance : 13/02/2013
  1. 1. Modification de l'ordre du jour
  2. 2. Séparation et régulation des activités bancaires (suite) (n° 707)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 729 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-1218 du 2 novembre 2012 portant réforme pénale en matière maritime
Voir le dossier (Environnement : réforme pénale en matière maritime (ratification de l'ordonnance n° 2012-1218))
N° 728 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports
Voir le dossier (Transports : infrastructures et services)
N° 732 - Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives
Voir le dossier (Défense : violation des embargos)