Résultats de la recherche - Assemblée nationale

246537 résultats trouvés

Question écrite n° 2803 de M. Alain David: Date de dépôt : 14/11/2017; énergie et carburants - Menace du biodiesel argentin, 20 000 emplois menacés. - Menace du biodiesel argentin, 20 000 emplois menacés.
Question écrite n° 2954 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 14/11/2017; Union européenne - État des lieux des traités européens - État des lieux des traités européens
Question écrite n° 2883 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - La situation des réfugiés afghans en France - La situation des réfugiés afghans en France
Question écrite n° 2915 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 14/11/2017; santé - Contre-indications vaccination - Contre-indications vaccination
Question écrite n° 2811 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 14/11/2017; enseignement supérieur - Recours aux vacataires face à l'afflux d'étudiants en première année de licence - Recours aux vacataires face à l'afflux d'étudiants en première année de licence
Question écrite n° 2913 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 14/11/2017; retraites : généralités - Petites pensions de retraite femmes mariées - Petites pensions de retraite femmes mariées
Question écrite n° 2836 de Mme Yaël Braun-Pivet: Date de dépôt : 14/11/2017; justice - Justice - Accès au droit - Situation financière des CDAD d'Île-de-France - Justice - Accès au droit - Situation financière des CDAD d'Île-de-France
Question écrite n° 2801 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 14/11/2017; énergie et carburants - Financement des CLI - Financement des CLI
Question écrite n° 2931 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 14/11/2017; sécurité routière - Sécurité routière - Visibilité de la signalisation - Sécurité routière - Visibilité de la signalisation
Question écrite n° 2819 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 14/11/2017; établissements de santé - Soins orthophoniques dans les établissements publics de santé - Soins orthophoniques dans les établissements publics de santé