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Question écrite n° 169 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 25/07/2017
élevage - Conditionnement des vaccins aviaires - Conditionnement des vaccins aviaires
Question écrite n° 217 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 25/07/2017
numérique - Couverture et qualité du réseau de téléphonie mobile - Couverture et qualité du réseau de téléphonie mobile
Question écrite n° 185 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 25/07/2017
enseignement supérieur - Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) - Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
Question écrite n° 152 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 25/07/2017
audiovisuel et communication - Juste rémunération des auteurs - Juste rémunération des auteurs
Question écrite n° 272 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 25/07/2017
transports ferroviaires - LGV Bordeaux-Toulouse / Bordeaux-Dax GPSO - LGV Bordeaux-Toulouse / Bordeaux-Dax GPSO
Question écrite n° 166 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 25/07/2017
droit pénal - Nécessité de prévoir un sursis à statuer au pénal - Nécessité de prévoir un sursis à statuer au pénal
Question écrite n° 214 de M. Sébastien Huyghe
Date de dépôt : 25/07/2017
maladies - Syndrome d'Arnold-Chiari de type 1 - Syndrome d'Arnold-Chiari de type 1
Question écrite n° 182 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 25/07/2017
enseignement maternel et primaire - Sortie écoles élémentaires - Sortie écoles élémentaires
Question écrite n° 249 de M. Charles de la Verpillière
Date de dépôt : 25/07/2017
professions de santé - Vétérinaires libéraux - services - retraites - Vétérinaires libéraux - services - retraites
Question écrite n° 230 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 25/07/2017
pharmacie et médicaments - Indisponibilité des médicaments traitant le myélome multiple - Indisponibilité des médicaments traitant le myélome multiple