980261 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 404 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 03/06/1998
- enseignement maternel et primaire - écoles - circonscriptions de Rombas et Florange. organisation. Moselle.
- Question écrite n° 38504 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 06/12/1999
- grandes écoles - école centrale - directeur. nomination.
- Question écrite n° 61747 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 04/06/2001
- emploi - contrats emploi consolidé - financement.
- Question écrite n° 36291 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 18/10/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - remboursement.
- Question écrite n° 18087 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 03/08/1998
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueil par des particuliers. réglementation.
- Question écrite n° 39798 de M. Philippe de Villiers
- Date de dépôt : 10/01/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 71029 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 24/12/2001
- famille - politique familiale - enfants poursuivant des études supérieures. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 50208 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 28/08/2000
- consommation - crédit - surendettement. achats de titres boursiers. lutte et prévention.
- Question écrite n° 8003 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 22/12/1997
- enseignement supérieur : personnel - praticiens enseignants - rémunérations.
- Question écrite n° 61683 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 04/06/2001
- élevage - ovins - aides de l'Etat.
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