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Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mai 2018
Date de séance : 16/05/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/05/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yuli-Yoel Edelstein, président de la Knesset ;
  2. – Au besoin, suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition du général Charles Beaudouin, sous-chef d'état-major de la division des plans et des programmes de l'état-major de l'armée de terre ;
  2. Désignation de rapporteurs et membres de missions d'information.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Réunion, conjointe avec la commission des Affaires sociales :
  2. à 9h30 : " De la bioéthique au droit de la bioéthique ".
  3. Intervenants :
  4. M. Jean-René Binet, professeur de droit à l'Université de Rennes 1 ;
  5. M. Bertrand Mathieu, professeur de droit à l'Université Panthéon Sorbonne Paris I, conseiller d'Etat en service extraordinaire ;
  6. à 11h : " Recherche génétique et recherche sur l'embryon ".
  7. Intervenants :
  8. M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique, titulaire de la chaire Médecine expérimentale au Collège de France ;
  9. M. Antoine Magnan, professeur de pneumologie, président du Comité national de coordination de la recherche ;
  10. M. Arnold Munnich, professeur de génétique pédiatrique, chef du département de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades de Paris.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (n° 941)
  2. Communication sur l'actualité européenne (Mme Constance Le Grip et M. Alexandre Freschi, référents de la commission des Affaires européennes)
  3. Communication de la mission flash sur la prévention de la radicalisation à l'école (Mmes Sandrine Mörch et Michèle Victory, rapporteures)
  4. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l'engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)
  5. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/05/2018
  1. A 9 heures 30 : Audition, conjointe avec la commission des Lois " De la bioéthique au droit de la bioéthique"
  2. Intervenants :
  3. – M. Jean-René Binet, professeur de droit à l'Université de Rennes 1 ;
  4. – M. Bertrand Mathieu, professeur de droit à l'Université Panthéon Sorbonne Paris I, conseiller d'Etat en service extraordinaire.
  6. A 11 heures : Audition, conjointe avec la commission des Lois « Recherche génétique et recherche sur l'embryon »
  7. Intervenants :
  8. – M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique, titulaire de la chaire Médecine expérimentale au Collège de France ;
  9. – M. Antoine Magnan, professeur de pneumologie, président du Comité national de coordination de la recherche ;
  10. – M. Arnold Munnich, professeur de génétique pédiatrique, chef du département de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades de Paris.
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition de M. Philippe Duron, président du Conseil d'orientation des infrastructures.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la qualité des EHPAD (Mme Annie Vidal, rapporteure) :
  2. Audition de M. Benoît Péricard, associé, directeur national Secteur public et Santé de KPMG