Résultats de la recherche

994346 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 881 de M. Alain David
Date de dépôt : 17/05/2018
politique extérieure - violences meurtrières dans la bande de Gaza - violences meurtrières dans la bande de Gaza
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 mai 2018
Date de séance : 16/05/2018
  1. 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel-Edouard Leclerc, président-directeur général E. Leclerc SC Galec, de M. Sébastien Chellet, directeur général du Galec, de M. Alexandre Tuaillon, chargé de mission auprès du président, de M. Stephan Arino, directeur qualité & développement durable, et de M. Aristide Luneau, conseil pour Leclerc.
Compte rendu de réunion n° 19 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Examen des contributions citoyennes
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la feuille de route pour l'économie circulaire.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Nomination d'un rapporteur ;
  2. Présentation du rapport d'information portant observations sur les proposition de loi organique et proposition de loi relatives à la lutte contre les fausses informations (nos 772 et 799).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Degelcke, président du conseil d'administration d'Auchan Retail, de M. Franck Geretzhuber, secrétaire général d'Auchan Retail France et de M. Pierre de Ginestel, directeur santé & qualité.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD
  2. (Mme Annie Vidal, rapporteure)
  3. À 16 heures 30
  4. – Audition de M. Benoît Péricard, associé, directeur national Secteur public et Santé de KPMG.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/05/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Olivier Richard, ambassadeur de France en Birmanie.