980261 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1406 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 28/05/2001
- enseignement privé - équipements - matériel informatique. financement.
- Question écrite n° 38072 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 29/11/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - souscription. réglementation.
- Question écrite n° 55568 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 18/12/2000
- institutions sociales et médico-sociales - éducateurs - durée du travail. nuits en chambre de veille. prise en compte.
- Question écrite n° 65709 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 10/09/2001
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 65821 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 10/09/2001
- ventes et échanges - ventes par automate - euro. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 22688 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/12/1998
- enseignement supérieur - universités - plan U 3 M. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 18681 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 31/08/1998
- gendarmerie - gendarmes - mobilité.
- Question écrite n° 27639 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/03/1999
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 39210 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 27/12/1999
- fonctionnaires et agents publics - durée du travail - aménagement. directive européenne. application.
- Question au Gouvernement n° 2334 de Mme Yvette Roudy
- Date de dépôt : 19/10/2000
- Union européenne - élargissement - pays d'Europe centrale et orientale. perspectives.
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