980261 résultats trouvés
- Question écrite n° 52519 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 23/10/2000
- consommation - pratiques commerciales - fruits et légumes. produits de la pêche. prix à la production.
- Question écrite n° 44595 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 10/04/2000
- commerce et artisanat - débits de tabac - rémunérations.
- Question écrite n° 45499 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 24/04/2000
- énergie et carburants - EDF - introduction en bourse.
- Question écrite n° 3995 de M. Claude Bartolone
- Date de dépôt : 06/10/1997
- santé - politique de la santé - études épidémiologiques.
- Question écrite n° 29658 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 10/05/1999
- transports routiers - transporteurs - gazole utilitaire. création.
- Question écrite n° 37205 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 08/11/1999
- professions libérales - représentation dans certains organismes - conseil économique et social.
- Question écrite n° 31279 de M. Julien Dray
- Date de dépôt : 14/06/1999
- santé - sida - personnes séropositives. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 14152 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 11/05/1998
- prestations familiales - conditions d'attribution - plafond de ressources.
- Question écrite n° 64580 de M. Patrick Herr
- Date de dépôt : 23/07/2001
- déchets, pollution et nuisances - élimination des déchets - pneumatiques. réglementation.
- Question écrite n° 42450 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 28/02/2000
- TVA - taux - motos. équipements de sécurité.
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