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- Question écrite n° 39746 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 03/01/2000
- agroalimentaire - équarrissage - financement. conséquences. bouchers et charcutiers.
- Question écrite n° 20880 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 02/11/1998
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 39429 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/12/1999
- collectivités territoriales - élus locaux - autorisations d'absence. crédit d'heures. rémunérations.
- Question écrite n° 19591 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 28/09/1998
- TVA - taux - matériel destiné aux handicapés.
- Question écrite n° 49273 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/07/2000
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 57087 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 29/01/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - rapatriés.
- Question écrite n° 8355 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 29/12/1997
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - sécurité. quartiers sensibles. Essonne.
- Question écrite n° 47430 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 12/06/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - démographie. accroissement. conséquences.
- Question écrite n° 16644 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 06/07/1998
- animaux - chauves-souris - protection. sites miniers abandonnés. sécurité.
- Question écrite n° 42521 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 28/02/2000
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - revendications.
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